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AURILLAC : CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2009 ORDRE DU JOUR
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ADMINISTRATION GENERALE
1) - Contentieux dallage place de l’hôtel de ville - Protocole d’accord
FINANCES
2) - Garantie de quatre emprunts d’un montant total de 854 124 euros à Interrégionale
Polygone S.A. d’HLM (construction de dix logements locatifs sis 8 rue du docteur
Civiale à Aurillac - Programme 1027)
3) - Garantie à 50 % de deux emprunts d’un montant total de 9 692 500,00 euros à
Interrégionale Polygone S.A. d’H.L.M. (construction de l’EHPAD « la maisonnée
d’Aurillac » sis quartier de Limagne à Aurillac - Programme n° 968)
4) - Remboursement de la taxe foncière 2009 - Lotissement des plaines de
Couderqueiro
5) - Décision modificative n° 3 - Exercice 2009 - Budget principal
6) - Décision modificative n° 3 - Exercice 2009 - Budget stationnement
7) - Décision modificative n° 3 - Exercice 2009 - Budget cuisine municipale
8) - Budget cuisine municipale - Durée d’amortissement de subventions
9) - Frais d’administration générale des budgets annexes
10) - Versement d’une subvention au budget annexe de la cuisine centrale
11) - Budget principal - Exercice 2010 - Autorisation de dépenses
12) - Stationnement payant - Exercice 2010 - Autorisation de dépenses
13) - Avances sur subventions à différentes associations
14) - Convention entre la commune d’Aurillac et la communauté d’agglomération du
bassin d’Aurillac pour la refacturation des frais de personnel au comité des oeuvres
sociales du pays vert - Année 2009
15) - Subvention au comité des oeuvres sociales du pays vert
MARCHES
16) - Modification de la nomenclature des fournitures et prestations de service
ASSURANCES
17) - Prise en charge des lunettes cassées de monsieur Alexandre Edeline à l’issue
d’un accident de service
URBANISME
18) - Zac d’Aron - Acquisition de parcelles à la SEM SEBA 15
19) - Seba 15 - Approbation des comptes-rendus annuels 2008 à la collectivité
20) - Résiliation anticipée de la convention publique d’aménagement de l’îlot des
frères Charmes
21) - Seba 15 - Avenant n° 2 à la concession de la zac du Vialenc
TRAVAUX
22) - Eclairage public - 6ème programme 2009 - Adoption des projets - Délégation de
maîtrise d’ouvrage - Aménagement basse tension rue du frère Amance
23) - Rénovation des vestiaires du stade de Baradel - Adoption APS et demande de
subvention
24) - Avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage entre la Caba et
la
commune d’Aurillac pour travaux de mise en séparatif de réseaux d’assainissement
ENVIRONNEMENT
25) - Information du conseil municipal - Installations classées pour la protection de
l'environnement - Centre hospitalier Henri Mondor
DOMAINE PUBLIC
26) - Incorporation au domaine public communal - Voiries du lotissement de Conthe
27) - Déclassement et aliénation de parcelles sises rues du Goul et de la Truyère -
Mlle Roumaniol et Mme Faubladier
STATIONNEMENT
28) - Stationnement payant - Voirie : modification des zones et tarifs - Parkings
fermés : modification des tarifs des abonnements
COMMERCE
29) - Marché de Noël du 18 au 24 décembre 2009 dans chalets en bois autour du
square - Tarifs 2009
30) - Occupation du domaine public - Tarifs 2010
AFFAIRES CULTURELLES
31) - Convention de mise à disposition gratuite des locaux du studio de répétitions
musicales
32) - Convention d’occupation du centre d’hébergement de Tronquières entre la
commune d’Aurillac et l’association Eclat
EDUCATION
33) - Convention de mission d'intérêt général entre la ville d’Aurillac et
l’association
centre social ALC quartiers ouest
34) - Convention de mission d'intérêt général entre la ville d’Aurillac et
l’association
centre social de Marmiers
35) - Projet éducatif local
36) - Crédits scolaires - Exercice 2009 - Subvention O.C.C.E.
37) - Crédits scolaires - Exercice 2009 - Crédits pour l’affranchissement
SPORTS
38) - Convention de développement entre la ville d’Aurillac et le Tennis Club
Aurillacois
39) - Convention de développement entre la ville d’Aurillac et l’ASPTT Aurillac
40) - Convention de développement entre la ville d’Aurillac et l’école départementale
d'équitation et poney-club
41) - Convention de développement entre la ville d’Aurillac et l’association Session
Libre
42) - Contrats d'animation « sport découverte - sport de la ville »
43) - Epreuve cycliste Paris/Nice 2010 (4ème étape) - Signature de la convention avec
Amaury Sport Organisation (ASO) et demande de subventions
PETITE ENFANCE
44) - Règlement de fonctionnement du service multi-accueil familial d'enfants de
moins de 6 ans
45) - Convention entre la commune d’Aurillac et la commune d’Arpajon-sur-Cère
concernant l’accueil des enfants de moins de 6 ans
46) - Indemnités journalières de nourriture et d’entretien attribuées aux
assistant(es)
maternel(les)
47) - Convention d’objectifs et de financement entre la commune d’Aurillac et la
caisse
d’allocations familiales du Cantal relative aux établissements d’accueil du jeune
enfant (EAJE)
48) - Convention d'objectifs et de financement entre la commune d’Aurillac et le
département de l’action sociale SNCF relative à la prestation indemnité de garde
crèche
PERSONNEL
49) - Tableau des effectifs
50) - Création de sept emplois d’agents recenseurs 2010
DELEGATIONS
51) - Compte rendu du Maire