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Aurillac : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2008 ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR :
INTERCOMMUNALITE
1 - Modifications statutaires du syndicat départemental des collectivités concédantes
de l’électricité et du gaz du Cantal
REPRESENTATION
2 - Représentants aux conseils d’école - Modification
FINANCES
3 - Décision modificative n °2 – Budget annexe de la cuisine centrale - exercice 2008
4 - Achat anticipé par le crédit preneur du crédit bail - Commune d’Aurillac / S.A.
« Cela - Anciens établissements Léon Abeil »
5 - Construction d’une maison relais locatifs – 104 avenue de Conthe – 15000 Aurillac
– versement d’une subvention à la SA HLM Interrégionale Polygone
6 - Subvention à la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (CABA) pour la
réalisation de l’espace de cultures urbaines
7 - Convention entre la Commune d’Aurillac et la Communauté d’Agglomération du
Bassin d’Aurillac pour la refacturation de prestations au Comité d’Oeuvres Sociales
du Pays Vert
8 - Indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier Principal
9 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
MARCHES
10 - Aménagement d’un carrefour giratoire rue de Salers - Lot n° 1 et n° 2 - Signature
avenant n° 1 aux marchés
11 - Appel d’offres ouvert - Rénovation de la couverture de l’église Notre-Dame-Aux-
Neiges - Lot couverture-zinguerie et lot électricité - Signature avenant n° 1 aux
marchés
12 - Appel d’offres ouvert – Fournitures de matériaux de construction du bâtiment &
maçonnerie voirie – Lancement de la consultation en appel d’offres ouvert et
autorisation à Monsieur le Maire pour signature des marchés (article L 2122-21-1 du
code général des collectivités territoriales)
13 - Procédure négociée (article 35-II-8°) – Maintenance des logiciels de planification
et de gestion des accès des installations sportives – signature des marchés
ASSURANCES
14 - Dégât des eaux - Sinistre survenu chez Madame Lacoste
15 - Dégât des eaux - Sinistre survenu chez Monsieur Bonnet
16 - Incident - Dommage causé à Monsieur Pierre Chanut
URBANISME
17 - Lancement révision simplifiée du PLU et définition des modalités de concertation
18 - Terrains site de Cuelhes - Avenant n° 1 au protocole avec Monsieur Favain,
fermier du site
19 - SEBA 15 - Avenant n° 2 à la convention publique d’aménagement du lotissement
des Prairies de Condorcet
20 - SEBA 15 - Avenant n° 7 à la concession d’aménagement de la ZAC d’Aron
21 - ZAC de Baradel - Le Garric extension - Remise des ouvrages
22 - ZAC de Baradel - Le Garric - Remise des ouvrages
FONCIER
23 - Servitude de passage au bénéfice de la Commune par la Région Auvergne - Rue
de Salers
24 - Lotissement du marché aux bestiaux - Cession du lot n° 6 à la Commune
d’Arpajon-sur-Cère
25 - Désaffectation et aliénation - Portions du chemin rural sis au lieudit « Escanis »
26 - Constitution d’une servitude de passage au bénéfice de la CABA - Lieudit
« Souléry »
TRAVAUX
27 - Eclairage public - 5
ème programme 2008 - Adoption des projets - Délégation de
maîtrise d’ouvrage - EP voie du centre de secours principal - EP enfouissement BT à
Lascanaux
SERVICES PUBLICS
28 - Election des membres de la commission d’ouverture des plis de la délégation de
service public pour la restauration collective
29 - Travaux de la commission consultative des services publics locaux - Année 2007
ENVIRONNEMENT
30 - Information au Conseil Municipal - Installation classée - S.A. Lafa Mobilier
31 - Convention entre la Commune et la SPA le 15 pour la garde des animaux errants
capturés
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
32 - Compte-rendu annuel de concession de distribution publique de gaz naturel
33 - Information au Conseil Municipal Société d’Aménagement et de Construction du
Bassin d’Aurillac - SEBA 15
34 - Information au Conseil Municipal STABUS
35 - Information au Conseil Municipal Société Anonyme Coopérative de Production
d’HLM Massif Central
36 - Information au Conseil Municipal SEM Aurillac Développement
37 - Convention d’utilisation du Centre des Congrès entre la Commune et la SEMAD
CIMETIERE
38 - Opération pour la Toussaint - Convention Commune d’Aurillac / ACART
AFFAIRES CULTURELLES
39 - Convention de lectures publiques - Partenariat Commune d’Aurillac/Communauté
d’Agglomération du Bassin d’Aurillac
40 - Convention de partenariat avec la Manufacture des Arts
41 - Convention d’objectifs 2008-2010 - Love Mi Tendeur
EDUCATION
42 - Procédure de fixation de l’indemnité représentative de logement des instituteurs
au titre de l’année 2008
JEUNESSE
43 - Pass Cantal - Convention de partenariat entre la Commune d’Aurillac et le Conseil
Général du Cantal
SPORTS
44 - Avenant n° 2 - Convention de partenariat entre la Commune d’Aurillac et l’Office
Municipal des Sports (O.M.S)
45 - Convention d’objectifs entre la Commune d’Aurillac et les clubs de sport collectif
évoluant à un haut niveau - Aurillac Foot Cantal Auvergne (A.F.C.A.)
46 - Convention d’objectifs entre la Commune d’Aurillac et les clubs de sport collectif
évoluant à un haut niveau - Stade Aurillacois Cantal Auvergne (S.A.C.A.)
47 - Convention d’objectifs entre la Commune d’Aurillac et les clubs de sport collectif
évoluant à un haut niveau - Aurillac Handball Cantal Auvergne (A.H.B.C.A.)
48 - Convention tripartite entre le Conseil Général, les collèges publics d’Aurillac et la
Commune d’Aurillac pour l’utilisation des gymnases municipaux
PETITE ENFANCE
49 - Convention entre la Commune d’Aurillac et la Ligue de l’Enseignement du Cantal
concernant le programme culturel « lire et faire lire » dans les structures multi accueil
petite enfance
50 - Convention entre la Commune d’Aurillac et la Mutualité Sociale Agricole du Cantal
pour le versement de la prestation de service unique « structure d’accueil des jeunes
enfants »
51 - Convention entre la Commune d’Aurillac et la Mutualité Sociale Agricole du Cantal
pour le versement de la prestation de service pour l’accueil des enfants de 4 à 6 ans
PERSONNEL
52 - Prime de fin d’année 2008
53 - Création de sept emplois d’agents recenseurs 2009
54 - Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville de Clermont-Ferrand
auprès de la Commune d’Aurillac (CMDA)
55 - Tableau des effectifs
DELEGATIONS
56 - Compte rendu du Maire