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Jeudi 31 mai 2007 4 31 /05 /2007 11:23
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Contrefaçon de parfums
Selon son avocat, le prévenu, faisait partie des 34 % de Français qui pensent que la contrefaçon n'est pas grave. Vendeur ambulant, 58 ans, il avait été embauché par son amie pour vendre des produits dépilatoires sur les marchés. Constatant qu'un homme, plus tout jeune, avait de réelles difficultés à vendre ce type de produit, il s'est lancé en supplément de son activité salariée dans la vente de parfums.

Il connaissait un fournisseur au Luxembourg. Il est allé chercher la marchandise et a fait établir une facture au nom de son employeur sans que celle-ci soient mise au parfum.

Il avait négocié le flacon à 1,20 € et en revendait 7 à la fois pour 20 €. Cela s'apparentait a du petit commerce. En juillet 2005, il déballe sa marchandise à Pleaux. Malencontreusement, le service des douanes le contrôle. Là, il découvre presque 1000 flacons de parfum contrefaits. Ils portent tous des noms évocateurs de grandes marques : Paris St Paul pour un parfum de Jean-Paul Gaultier, Paris je t'aime, Hugue of Paris, etc.

Ses explications à la barre sont cocasses, il a pris conscience de la ressemblance des flacons au tribunal, avant cela ne l'avait pas vraiment effleuré. Il a des trous de mémoire mais essaie de se justifier en expliquant : « Sur tous les marchés parisiens, il a vu des stands qui vendent des parfums ».

Un avocat de la partie civile décortiquera la notion de contrefaçon. « C'est le risque de confusion du consommateur, la contrefaçon est faite pour tromper le consommateur ».

Mais la contrefaçon entraîne aussi la disparition de 30 000 emplois par an en France. Elle demandera 10 000 € de dommages et intérêts et la publication du jugement dans trois journaux. Son ex-amie, employeur, s'est aussi porté partie civile mais avec des demandes d'un parfum aigre-doux : 35 000 €.

Il y avait un absent à la barre, le fournisseur Luxembourgeois des parfums du délit.

vengeance préméditée
Deux mois et demi avant les faits, les protagonistes d'été « embrouillés » pour une affaire de fille à la sortie d'une boîte de nuit près de la Jordanne. Le prévenu, ruminant sa vengeance portait en permanence sur lui un câble électrique de diamètre important en guise de matraque. Le soir du 8 avril, passager d'une voiture circulant avenue de la république, il reconnaît l'individu avec qui il avait eu maille à partir plus de deux mois auparavant

Comme dans un film, le chauffeur arrête la voiture au frein à main, le prévenu surgit avec un équipier et interpelle la victime. À la barre il s'expliquera : « la vengeance était prévue, je n'ai pas réfléchi sur le coup ».

La victime qui avait une bouteille à la main s'est fait sévèrement rosser. Le prévenu avait vu bouger ladite bouteille, rien qu'a sa vue il a frappé sans chercher à comprendre.

Alexandre Rossi, Substitut du Procureur, commencera ses réquisitions en décrivant les spécialités Cantalienne. « Le fromage de Cantal, la vache Salers et les bagarres devant la boite de nuit des bords de la Jordanne ». « si cela continu, le parquet prendra ses responsabilités ». Pour l'affaire, il demande 2 mois de prison en condamnation en soulignant que « lorsqu'on revendique la vengeance c'est le Far-West à Aurillac ».

Vol au club house
Le 28 décembre 2006,2 jeunes majeurs (19 ans pour le garçon et 21 ans pour la fille) et quatre mineurs visitent le club house du stade Aurillacois . Ils fracturent une porte pour s'introduire dans les lieux. Ils commettent leur forfait après une après-midi bien arrosée selon leurs dires. Ils dérobent 30 bouteilles d'alcool et des vêtements. Nos lascars, les bras surchargés abandonnent une partie de leur butin dans la haie d'un hôtel proche. Ils emmènent le reste en lieu sûr, chez un des deux prévenus.

Leur geste n'a pas l'air de les traumatiser outre mesure à la barre, ils expliquent « on n'a pas réfléchi, c'est venu comme ça ».

« C'était pour boire l'alcool, on voulait en consommer pendant les vacances ».

Le plus désolant dans l'affaire c'est d'avoir entraîné 4 mineurs dans un casse ou l'alcool était apparemment la seule motivation.


 

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