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Publié par christian guittard


Abolition des droits féodaux
L’ESPRIT REPUBLICAIN

Dans la nuit du 4 août 1789, les députés de l'Assemblée nationale constituante proclament l'abolition de tous les droits et privilèges féodaux. Six heures à peine de discussions, marquées du sceau de l'enthousiasme et de l'unanimité, suffisent pour abattre tous les cadres sociaux de l'Ancien Régime.


L'été 1789 est une période d'intenses troubles. La prise dela Bastille et la crainte d'une réaction nobiliaire ont provoqué dans les campagnes une « Grande Peur ». Ainsi, en de nombreux endroits dans le royaume, les paysans s'arment, redoutant des attaques de brigands ou de troupes étrangères appelées par le roi pour mettre fin à la « jacquerie ». Chauffés à blanc, nombre de paysans s'arment, pillent des convois de grain et attaquent les châteaux. Ils brûlent les archives, en particulier les « terriers » qui fixent les droits et les propriétés seigneuriales. Parfois, ils maltraitent, violent et tuent les hobereaux et leur famille. 

Ces paysans réclament la terre, la fin des privilèges, l'égalité. Cherchant expressément à apaiser la situation, les députés vont se décider à s'engager vers la voie de l'abolition des privilèges. 

Le 3 août 1789 le duc d'Aiguillon lança l'idée au Club Breton d'une abolition des droits seigneuriaux. 
« Le peuple cherche à secouer enfin un joug qui depuis tant de siècles pèse sur sa tête », s'exclame-t-il, « l'insurrection trouve son excuse dans les vexations dont il est la victime ».

Le lendemain, en fin de soirée, Le Vicomte de Noailles propose à l'Assemblée nationale de supprimer les privilèges pour ramener le calme dans les provinces. Le Duc d'Aiguillon proposa l'égalité de tous devant l'impôt et le rachat des droits féodaux. Dans une ambiance indescriptible tour à tour, 
Le Guen de Kerangal, Le vicomte de Beauharnais, Lubersac, l'évêque de La Fare vont surenchérir en supprimant les banalités, les pensions sans titre, les juridictions seigneuriales, le droit de chasse, l’abolition des privilèges ecclésiastiques.

D'autres archaïsmes comme la corvée obligatoire disparaissent à jamais, de même que des injustices criantes, telle que la dîme ecclésiastique, uniquement payée par les pauvres. Toutefois, certaines autres taxes, comme les cens et les champarts, doivent être rachetées par les paysans. A cette seule réserve, les paysans deviennent propriétaires de plein droit de leurs terres.

À la faveur de cette grande séance parlementaire, tous les citoyens deviennent égaux devant la loi. Mais cette égalité reste limitée par la propriété et le suffrage censitaire...

Les jours suivants le clergé essaya de revenir sur la suppression de la dîme mais le président de l'assemblée Le Chapelier n'ayant accepté que des discussions sur la forme, les 
décrets du 4 août furent définitivement rédigés le 11. Louis XVI n'accordera sa sanction à ces décrets que contraint le 5 octobre. 

Afin de donner corps à cette abolition, les députés vont dès lors œuvrer à la rédaction d'une déclaration des droits : la fameuse Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789.

Si la nuit du 4 août apparaît comme une victoire de l'égalité, elle est aussi une grande et nouvelle avancée du centralisme administratif sur les us et coutumes locaux : en-dehors de la norme reconnue à Paris, il n'y a plus de légitimité. Tous les privilèges urbains et provinciaux sont eux aussi abolies.
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