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Publié par christian guittard



CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2009
ORDRE DU JOUR
A - DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
B - PRESENCES / ABSENCES / PROCURATIONS
C - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 JANVIER 2009
D – ORDRE DU JOUR
INTERCOMMUNALITE
1 - Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac
(CABA) - Confirmation du mode de détermination du nombre des délégués suppléants
et élargissement des compétences
2 - Mutualisation des services pour l’entretien et réparation des véhicules du parc de
la CABA et approvisionnement en fluides – Convention Ville d’Aurillac / CABA
3 - S.I.G. - Convention de mise à disposition de la cellule SIG de la CABA à la Ville
FINANCES
4 - Vote du taux des 3 taxes – exercice 2009
5 - Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA
6 - Budget primitif 2009 – Budget principal de la commune - Adoption
7 - Budget annexe du stationnement payant – Budget primitif 2009 – Adoption
8 - Budget annexe de la cuisine – budget primitif 2009 - Adoption
9 - Transports urbains - Participation au fonctionnement de la navette – exercice 2009
10 - Garantie d’un emprunt d’un montant de 166 000,00 € à Office Public De l’Habitat
du Cantal (construction de 2 pavillons rue des Dames à Aurillac – programme 0355)
11 - Admission en non valeur de produits irrécouvrables (budget ville)
12 - Subvention au comité des oeuvres sociales du Pays Vert (COS)
13 - Subvention au comité de jumelage
MARCHES
14 - Appel d’offres ouvert - Fourniture et oeuvre de matériaux bitumineux - Signature
avenant de transfert de marché
15 - Appel d’offres ouvert - Travaux de génie civil de voirie - Signature avenant de
transfert du marché
16 - Gymnase de Peyrolles - 2ème extension - Désignation du maître d’oeuvre
17 - Appel d’offres ouvert – renouvellement du matériel roulant – acquisition de divers
véhicules – Autorisation à Monsieur le Maire pour signature des marchés (article L
2122-21-1 du code général des collectivités territoriales)
18 - Appel d’offres ouvert – réhabilitation de l’Hôtel de Ville – lots électricité courants
faibles et courants forts – signature avenants de transfert des marchés
ESPACE HELITAS
19 - Marchés - Réhabilitation de l’ancienne piscine du parc Hélitas en centre de loisirs
- Adoption APD – Lancement de la consultation et autorisation à Monsieur le Maire
pour signature des marchés
20 - Finances - Autorisation de programme – Crédits de paiement pour la réhabilitation
de l’ancienne piscine Hélitas en centre de loisir
21 - Foncier - Division en volume de l’ancienne piscine
URBANISME
22 - ZAC Hélitas - Constitution d’une servitude de passage et d’entretien du réseau
d’eaux pluviales
FONCIER
23 - Acquisition de parcelles rue de la Bride / passage de la Barbantelle – Délibération
à rapporter
DOMAINE PUBLIC
24 - Emprise du domaine public routier communal - Rue du Docteur Chibret
25 - Emprise du domaine public routier communal - Lotissement du domaine du
Bousquet
26 - Création de parkings payants pendant le festival international de Théâtre de rue
2009
TRAVAUX
27 - Rapport de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes
handicapées
28 - Eglise Notre Dame Aux Neiges - Restauration des vitraux de la nef - Demande de
subventions
EDUCATION
29 - Convention de mission d’intérêt général entre la commune d’Aurillac et
l’association centre social ALC quartiers ouest – avenant n°5
30 - Convention de mission d’intérêt général entre la commune d’Aurillac et
l’association Centre Social de Marmiers – avenant n°4
31 - Crédits scolaires – exercice 2009 subventions OCCE
32 - Carte scolaire
PETITE ENFANCE
33 - Modification du projet du lieu d’accueil enfants / parents du Cap Blanc : l’Atelier
des Découvertes
34 - Organisation du service public d’accueil d’enfants de moins de 6 ans :
modification des horaires d’ouverture de l’établissement multi accueil collectif du
jardin des Carmes
35 - Convention commune d’Aurillac/ Institut de Travail Social de la Région Auvergne
(ITSRA) pour l’accueil temporaire d’enfants pendant la formation de leurs assistants
maternels
36 - Avenant n°1 à la convention entre la commune d’Aurillac et la commune d’Ytrac
pour la mise à disposition de places dans les structures d’accueil d’enfants de moins
de 6 ans
ANIMATION
37 - Convention de partenariat avec l’association « la retraite sportive » pour le suivi
financier du Printemps des Générations
38 - Convention entre la commune d’Aurillac et l’Association Eclat pour le Festival
international de théâtre de rue 2009
AFFAIRES CULTURELLES
39 - Convention entre la commune d’Aurillac et la commune de Maurs pour
l’intervention d’un enseignant
40 - Convention de partenariat avec le cinéma « le Normandy »
ASSURANCES
41 - Prise en charge du dommage subi par le véhicule de Madame Petit lors de son
passage chemin du Bousquet
42 - Prise en charge du dommage subi par le véhicule de Monsieur DOUHET Jean-
Pierre lors de son passage rue Louis Debrons
PERSONNEL
43 - Création d’emplois saisonniers
44 - Convention cadre entre la commune d’Aurillac, le centre de gestion et le Conseil
Général : le recrutement du psychologue du travail
DELEGATIONS
45 - Compte rendu du Maire
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