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Publié par christian guittard

FINANCES
1) - Budget annexe - Stationnement payant - Exercice 2009 - Autorisation de dépenses
2) - Budget principal - Exercice 2009 - Autorisation de dépenses
3) - Frais d’administration générale des budgets annexes
4) - Décision modificative n° 4 - Exercice 2008 - Bud get cuisine municipale
5) - Décision modificative n° 4 - Exercice 2008 - Bud get stationnement
6) - Décision modificative n° 4 - Exercice 2008 - Bud get principal
7) - Garantie de quatre emprunts d’un montant total de 976 225 € à Interrégionale Polygone S.A. d’H.L.M.
(construction de 10 pavillons locatifs sis zac Hélitas à Aurillac) - Modification de la délibération du 30 juin
2008
8) - Garantie d’un emprunt d’un montant de 107 892 € à Interrégionale Polygone SA d’HLM (construction
de 10 pavillons locatifs sis ZAC Hélitas à Aurillac)
9) - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
10) - Avances sur subventions à différentes associations
11) - Versement d’une subvention au budget annexe de la cuisine centrale
MARCHES
12) - Migration vers la version web du logiciel de gestion des temps et achats de badges supplémentaires -
Signature avenant n° 1 en procédure négociée
13) - Groupement de commandes commun d’Aurillac/CCAS/CABA - Achat de carburants et combustibles -
Signature avenant n° 1
14) - Appel d’offres ouvert - Fourniture de carburants et combustibles - Groupement de commandes
commune d’Aurillac/CCAS/CABA - Autorisation à monsieur le Maire pour signature des marchés
POLICE
15) - Dénomination de voie - ZAC Hélitas
URBANISME
16) - Accord définitif pour la création de la ZPPAUP après enquête publique et avis favorable de la
commission régionale du patrimoine et des sites
17) - Zac de Baradel le Garric Extension - Liquidation
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
19) - Crédit bail Société Sauvagnat Loisirs - Autorisation de travaux
ENVIRONNEMENT
20) - Convention de partenariat pour l’entretien esthétique des postes et coffrets de distribution publique de
gaz sur la commune d’Aurillac - Ville / GrDF
21) - Convention de partenariat pour l’entretien esthétique des postes et coffrets de distribution publique
d’électricité sur la commune d’Aurillac - Ville / ERDF
22) - Espace naturel sensible puy Courny - Demande de subvention
INTERCOMMUNALITE
23) - Mise à disposition de locaux du centre technique municipal au service de la collecte des déchets de la
communauté d’agglomération
24) - Modifications statutaires du syndicat départemental des collectivités concédantes de l’électricité et du
gaz du Cantal (SDCCEG)
25) - Extension du périmètre de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac aux communes de
Vezels Roussy et Labrousse et modification de la représentation des communes au sein du conseil
communautaire
COMMUNICATION
26) - Convention entre la commune d’Aurillac et la SEM Aurillac Développement pour la mise à disposition
d’espaces pour kakémonos
DEVELOPPEMENT SOCIAL
27) - Convention entre la commune d’Aurillac et la CABA dans le cadre du PLIE
EDUCATION
28) - Convention de mise à disposition de l’école des Dinandiers
29) - Crédits scolaires - Exercice 2008 - Subvention O.C.C.E.
30) - Contrat enfance jeunesse intercommunal CAF / MSA / commune d’Aurillac / Sivom vallée de la
Jordanne
SPORTS
31) - Contrats d’animation « sport découverte - sport de la ville »
32) - Avenant n° 3 à la convention entre la commune d’ Aurillac et l’office municipal des sports (O.M.S.)
33) - Avenant n° 7 à la convention entre la commune d’ Aurillac et la Cantalienne
PETITE ENFANCE
34) - Avenant à la convention entre la commune d’Aurillac, le Conseil Général du Cantal et le centre
hospitalier Henri Mondor concernant les médecins référents des structures d’accueil petite enfance
35) - Convention entre la commune d’Aurillac et la Mutualité Sociale Agricole du Cantal (MSA) pour le
versement de la prestation de service du « lieu accueil enfants/parents »
36) - Convention entre la commune d’Aurillac et la Mutualité Sociale Agricole du Cantal (MSA) pour le
versement de la prestation de service du « relais assistantes maternelles »
37) - Convention entre la commune d’Aurillac et la commune d’Arpajon-sur-Cère concernant l’accueil des
enfants de moins de six ans
38) - Indemnités journalières de nourriture et d’entretien attribuées aux assistant(e)s maternel(le)s
AFFAIRES CULTURELLES
39) - Convention de partenariat pour le développement culturel en milieu pénitentiaire
40) - Convention entre la commune d’Aurillac et l’association Ensemble Vocal d’Aurillac
41) - Convention entre la commune d’Aurillac et le Conseil Régional pour le théâtre 2008-2009-2010
42) - Mise à disposition gratuite des locaux du studio de répétitions musicales
43) - Convention cadre entre la commune d’Aurillac (CMDA) et le conseil général du Cantal (médiathèque
départementale)
PERSONNEL
44) - Emploi contractuel de catégorie A Directeur Général des Services
45) - Tableau des effectifs
46) - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires pour les agents des catégories B et C
47) - Indemnités des heures d’études surveillées
48) - Régime indemnitaire lié à la fonction des ACMO
DELEGATIONS
49) – Compte rendu du Maire
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