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Vendredi 30 novembre 2007 5 30 /11 /2007 08:45
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Les clés du conflit

Cité pour violences envers sa femme ayant entraîné une interruption temporaire de travail de 3 jours le prévenu, vétérinaire de son état, a eu du mal à expliquer ce qui s'était déroulé le 11 novembre 2006 à son ancien domicile.

En instance de divorce le couple vivait une séparation difficile. Le prévenu avait déjà fait l'objet d'une condamnation en janvier 2005 pour des motifs similaires. Le jour du délit (11 novembre 2006) le couple s'est chamaillé au sujet des clés de voiture. Ils avaient chacun le double des clés de la voiture de l'autre. L'épouse voulait récupérait son double. Le prévenu était en train de charger des pneus dans la remorque de son véhicule. L'épouse courroucée, comme à son habitude, selon l'avocat du prévenu, a voulu arrêter l'opération de chargement. L'époux, l'a selon lui poussé hors de sa vue pour terminer le travail entrepris. Mme s'est alors précipitée dans la rue en criant au massacre et a prévenu la gendarmerie. Les gendarmes ont calmé l'épouse excitée et n'ont pas constaté de traces de coups contrairement aux affirmations de la plaignante. Mais 5 jours plus tard, elle fait faire un certificat médical suite à l'altercation. Le médecin a constaté alors un oedème de l'arcade sourcilière gauche et un oedème du zygomatique gauche.

Selon l'avocat du prévenu, ce certificat est curieux car l'épouse porte des lunettes et les gendarmes lors de leur intervention n'ont pas constaté le bris de lunettes. Lors de l'audience on apprendra que le prévenu a fait déposer une plainte contre son épouse par sa nouvelle amie. L'épouse aurait dégradé le véhicule de cette dernière. L'épouse sera cité prochainement devant le tribunal correctionnel. Alexandre Rossi, substitut du procureur, a constaté la récidive légale dans cette affaire.

Pour lui ce qui aurait pu être une histoire de Marivaudage à la Française est triste. Il a néanmoins signifié au prévenu de ne pas jeter de l'essence sur le conflit conjugal, il a réclamé 1000 € d'amende en condamnation.

Condamnation : 1000 € d'amende et exclusion du casier B2 rejetée.


Armes et alcoolisme font un cocktail explosif

Sous contrôle judiciaire depuis septembre 2006, le prévenu (44 ans) n'en menait pas large à la barre. Il était cité pour trois délits : violence sur conjointe, menaces de mort et violences en ayant fait l'usage d'une arme. En août 2005, il exerce des violences sur sa femme. À la question du président Charollois : « pourquoi ? », il répond « elle m'avait poussé à bout, je l'ai bousculée »

« comment avez-vous fait? »

il fait un geste ample de la main en guise de simulation à la barre. « Elle est tombée par terre ».

Après avoir porté les coups il s'est emporté a saisi une arme qu'il a reposée de suite selon lui. Il reconnaîtra devant les gendarmes lui avoir donné des coups de poings et des coups de pieds. Après ce passage à tabac, sa femme quitte le domicile conjugal.

Début 2006, il rendait visite à sa femme sous un prétexte fallacieux. Elle n'ouvrira pas la porte. Un de ses fils présent lui ouvrira la porte. Le prévenu en profitera pour insulter et frapper à nouveau sa femme. Il était ivre lors de cette visite et se fera arrêter par les gendarmes en descendant les escaliers.

Le clou de son intempérance se déroulera le 17 septembre 2006. Ses fils viennent à son domicile chercher des clés d'une voiture stationnée devant son domicile. Comme le prévenu est dans un état d'ébriété avancée (3,20 g) au moment des faits, il s'empare d'un fusil, le charge et tire sur la voiture stationnée . La portière arrière gauche est marquée par 8 impacts de plomb dont 3 traversent celle-ci de part en part. À la barre, il reconnaîtra avoir voulu « tirer en l'air, ce n'était pas un tir de précision .» Finalement un de ses fils le désarmera. Alexandre Rossi, substitut du procureur, avait été prévenu par les gendarmes au moment des faits et s'était rendu sur les lieux. Pendant le trajet, en conversation avec les gendarmes, ils avaient émis l'hypothèse de prévenir le GIGN. Il se rappelle que lorsqu'il est arrivé sur les lieux, le prévenu était tellement ivre (3,20gr)qui n'arrivait pas à marcher toute seul. Charles Charollois, juge unique, expliquera que le rapport du service de suivi judiciaire est positif. Le prévenu suit une démarche de soins avec régularité et reconstruit des liens avec ses enfants. Il lui rappellera une condamnation récente du 18 octobre 2007 conduite sous l'emprise alcoolique. Le prévenu répondra « j'allais à la pêche, j'étais positif. » Après une hospitalisation d'un mois à l'hôpital où il a été traité pour alcoolisme et dépressions, il reconnaît « aujourd'hui ça va mieux, mais je ne peux pas voir mes enfants, je ne leur ai pas parlé depuis 2005. »

Alexandre Rossi, a imagé ses réquisitions. Dans cette affaire on prend un checker à cocktail et on le remplit avec les ingrédients suivants : une séparation douloureuse, une personnalité introvertie, la passion des armes et un alcoolisme profond. Après avoir secoué le tout en obtient un cocktail explosif.

Il a requis 1 an de prison assorti d'un sursis mise à l'épreuve pendant 36 mois, obligation de soins, interdiction de posséder une arme et confiscation des scellés.

Géraud Méral, son avocat a plaidé la situation financière catastrophique du prévenu qui a entraîné une partie de son comportement. Pour lui le prévenu a changé de mentalité depuis quelques mois, il s'est fait hospitaliser volontairement.

Sur la demande de condamnation, il est d'accord pour le sursis mise à l'épreuve mais sur la durée d'emprisonnement il plaidera le manque d'intentions de son client.

Condamnation : 1 an de prison assorti d'un sursis mise à l'épreuve pendant 36 mois, obligation de soins, interdiction de posséder une arme et confiscation des scellés.

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